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Plan Local d’Urbanisme

.Zonage :   

Réglement>>>

Zone U>>>

Zone AU>>>

Zone A>>>

Zone N>>>

. Annexes :  

Réseaux>>>

Orientations  particulières>>>

Emplacements réservés>>>


PLU Modifications 2013

  

. Approbation du 30 juin 2008 ..Plus>>>

 . Rapport de présentation  Plus >>>

. Diagnostic Plus>>>

.P.A.D.D.   Plus>>>

Documents au format pdf

Attention :  ces documents présentent la version d'origine 2008, suivie de la partie modifiée 2013

1°) Un rapport de présentation
· Il expose le diagnostic établi par la commune (Diagnostic)
· Il analyse l'état initial de l'environnement
· Il explique les choix retenus pour établir le PADD et pour délimiter les zones et motive les règles que le PLU impose
· Il évalue les incidences des orientations du PLU sur l'environnement et expose la manière dont il prend en compte le souci de sa préservation et de sa mise en valeur
· Il n'est pas opposable aux tiers mais est obligatoire

2°) Un Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Le PADD est un document simple, court et non technique. Il est accessible à tous les citoyens et doit permettre un débat au sein du conseil municipal.

a Il fixe le projet communal.
b Il est expliqué par le rapport de présentation.
c Il est traduit dans le règlement qui contribue à le mettre en œuvre.
- Un document simple, court et non technique qui présente le projet communal
- Un document accessible à tous les citoyens, qui doit permettre un débat clair au sein du conseil municipal
3°) Un règlement et des documents graphiques
· Ils forment un ensemble indissociable et complémentaire
· Les documents graphiques délimitent sur le territoire 4 catégories de zones : U, AU, A et N
· Le règlement définit à l'intérieur de chaque zone des règles applicables concernant la nature et les conditions de l'occupation de l'espace

4°) Annexes informatives ( réseaux, orientations particulières, liste des emplacements réservés)


Les zones urbaines U
Secteurs déjà urbanisés et où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter
Les zones à urbaniser AU
Secteurs naturels destinés à être ouverts à l'urbanisation
Les zones agricoles A
Secteurs équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.
Les zones naturelles et forestières N
Secteurs équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt (esthétique, historique ou écologique), soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de leur caractère d'espace naturel.


Le zonage peut être affiné (UA, UB,…) pour une meilleure prise en compte de certaines spécificités (urbanisation plus ou moins dense, prise en compte d'un bâti particulier, etc

La loi SRU a remplacé le Plan d'Occupation des Sols (POS) par le Plan Local d'Urbanisme (PLU). C'est un document de planification urbaine établi dans le respect des principes du développement durable sur l'intégralité du territoire.

Le Plan Local d'Urbanisme comprend un Projet d'Aménagement et de Développement Durable qui précise le projet d'évolution et de développement d'ensemble de la commune.

Il est l'expression d'un projet urbain.
Il se réalise à l'échelle communale sur la totalité du territoire.
Les autorisations d'occuper le sol relèvent de la compétence du maire dans le cas général.

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Consultez les modifications de 2013 >>>>